Influenceur et contrat avec une marque, l’avocat en droit de la propriété intellectuelle répond

L’influenceur a généralement une communauté sur un ou plusieurs réseaux sociaux type instagram, facebook, tiktok..

Les marques peuvent le solliciter pour qu’il commente leurs produits ou leurs services.

Quand est-on en présence d’une opération à caractère publicitaire ? L’avocat en propriété intellectuelle vous répond

La pratique d’influenceur est très encadrée dès qu’elle est identifiée comme « publicitaire », c’est-à-dire quand l’influenceur et la marque ont conclu un accord, et que le poids de la marque se fait sentir.

La Cour de cassation rappelle que « le fait que ce message soit relayé par l’intervention d’un internaute à l’intention de son « réseau d’amis » ne lui faisait pas perdre son caractère publicitaire » (Cass. 1re civ., 3 juill. 2013, n° 12-22.633).

La publicité est soumise aux exigences induites par les pratiques commerciales trompeuses ou agressives des articles L. 121-1 et suivants du Code de la consommation, aux obligations d’identification prévues par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (L. n° 2004-575, 21 juin 2004, dite LCEN) et la lutte contre la publicité cachée, pour ce qui est du marché français.

Quels sont les droits en jeu à prendre en considération dans un contrat avec une marque ? L’avocat en propriété intellectuelle intervient

L’influenceur a bien entendu un droit à l’image.

Mais plus généralement il a un droit à la protection de tous les attributs de sa personnalité, tels son nom et prénom.

La marque a pour l’essentiel un droit de marque, lui permettant de capitaliser la réputation de son produit ou de son service.

D’autres prestataires ont un droit d’auteur, tel le photographe ou le producteur/réalisateur.

Ce droit leur permet de revendiquer une compensation contre l’exploitation de leurs travaux, outre la rémunération qu’ils ont pu recevoir pour l’accomplissement de leur prestation.

L’ensemble de ces droits doivent donc faire l’objet de négociation et de contrat afin d’éviter au mieux les risques de réclamation.

La loi visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de 16 ans sur les plateformes en ligne est parue (L. n° 2020-1266, 19 oct. 2020).

Les règles du code du travail leur sont désormais applicables (art. L. 7124-1 et s.), obligeant ainsi les parents à demander une autorisation individuelle ou un agrément auprès de l’administration.

Ces derniers ont également l’obligation de placer une partie des revenus de leur enfant à la Caisse des dépôts et consignations jusqu’à leur majorité ou leur émancipation(art. L. 7124-9).

Dans tous les cas, une déclaration doit être faite, au-delà de certains seuils de durée ou de nombre de vidéos ou de revenus tirés de leur diffusion (L. n° 2020-1266, art. 3).

Parallèlement, les plateformes de partage de vidéos sont fortement incitées, sous l’égide de l’ARCOM, à adopter des chartes favorisant l’information des mineurs sur les conséquences de la diffusion de leur image sur leur vie privée ainsi que sur les risques psychologiques et juridiques qui en découlent (L. n° 2020-1266, art. 4 et 5).

La loi ouvre aux enfants un droit à l’oubli numérique qu’ils pourront exercer seuls sans leurs parents (L. n° 2020-1266, art. 6).

 

Quel sont les écueils à éviter lors de la rédaction et de la négociation du contrat avec la marque ? L’avocat en propriété intellectuelle à Paris vous assiste

Au début d’un partenariat, on a pas forcément toutes les cartes en mains pour négocier au mieux et au plus juste.

Il convient donc de prévoir une clause de révision du contrat plus ou moins souple, permettant à un contractant de se dégager, au moins dans telles ou telles conditions.

Il s’agit aussi d’éviter les contrats trop longs ou écrits trop petits, ou renvoyant à des conditions générales, souvent piégeux, ou peu clairs.

Or les contrats peu clairs ouvrent droit à interprétation. Ils sont donc source de discussions, le plus souvent à l’avantage du cocontractant économiquement plus fort.

 

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Cabinet Roquefeuil avocats

La responsabilité des marketplaces et le droit des marques

Le fait de faire de la publicité et d’offrir des produits qui portent un signe identique ou similaire à la marque enregistrée d’un tiers sans l’autorisation de ce dernier constitue une contrefaçon de marque.

Dans quelle mesure la marketplace par laquelle transite des produits sous marque peut-elle se voir inquiétée pour contrefaçon par le titulaire de la marque quand un vendeur indélicat, non autorisé par la marque, y sévit ?

Quand la plateforme se contente de stocker et d’expédier les produits vendus par des tiers qui utilisent la plateforme pour écouler leur marchandise, la CJUE estime que la marketplace ne peut être responsable de contrefaçon de marque, dans la ligne de ce que prévoit l’article 14 de la directive 2000/31/CE sur le commerce électronique, et avec la précision que la plateforme peut toujours être notifiée pour la contraindre à prendre ses responsabilités;

 
(CJUE, n°C-230/16, Arrêt de la Cour, Coty Germany GmbH contre Parfümerie Akzente GmbH, 6 décembre 2017

La question préjudicielle posée à la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire Louboutin / Amazon voudrait revenir sur cette irresponsabilité.

Dans le cadre de son programme « Fulfillment by Amazon », Amazon est en effet plus impliquée dans la commercialisation du produit du tiers vendeur, notamment la réalisation d’activités publicitaires et promotionnelles, la fourniture d’informations aux clients,  la gestion des remboursements des marchandises défectueuses, le paiement des marchandises vendues.

 

Il pourrait donc lui être reconnue une part de responsabilité.

(Affaire C-148/21 –

https://curia.europa.eu/juris/documents.jsf?oqp=&for=&mat=or&lgrec=fr&jge=&td=%3BALL&jur=C&num=C-148%252F21&page=1&dates=&pcs=Oor&lg=&pro=&nat=or&cit=none%252CC%252CCJ%252CR%252C2008E%252C%252C%252C%252C%252C%252C%252C%252C%252C%252Ctrue%252Cfalse%252Cfalse&language=fr&avg=&cid=8708029)

Dans le projet de directive DSA du 15 décembre 2022 (https://roquefeuil.avocat.fr/2021/01/2021-la-nouvelle-reglementation.html) (https://digital-strategy.ec.europa.eu/en/library/proposal-regulation-european-parliament-and-council-single-market-digital-services-digital-services), le régime d’irresponsabilité des plateformes est toutefois maintenu pour l’essentiel, mais renforce les obligations de celles-ci :

Elles ne doivent pas laisser croire au consommateur moyen et raisonnablement averti que le produit ou service qui fait l’objet de la transaction, est fourni par la plateforme en ligne elle-même.

Elles doivent se renseigner sur le vendeur par la collecte préalable d’informations (article 22) et fournir des systèmes d’alerte plus performants (article 19)…bref elles doivent respecter toute une série de contraintes qui seront susceptibles, en cas de manquement, de déclencher leur responsabilité. A suivre.

Sur la thématique droit d’auteur : 

CJUE affaires C‑682/18 et C‑683/18 Youtube, Cyando

L’article 3 de la directive 2001/29/CE du 22 mai 2001sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information ;

L’article 14 la directive 200/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique ;

Au regard de ces directives, la CJUE précise que la responsabilité des plateformes dans la communication en ligne de contenus protégés par le droit d’auteur ne peut être engagée si la plateforme se contente d’un rôle neutre et technique.

Ces précisions ne concernent pas l’interprétation de la nouvelle directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019, article 17, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.

Droit des travailleurs des plateformes : où en est-on ?

Droit des marques et de la promotion commerciale

L’étiquetage des produits alimentaires – La labellisation

Les textes :

L’étiquetage des produits alimentaires est régi de façon générale par le règlement « INCO » n°1169/2011. C’est le secteur alimentaire qui est le plus réglementé.

Le droit de l’Union Européenne y est particulièrement présent par le biais des règlements d’application directe.

Les droits nationaux peuvent parfois y ajouter si le règlement le prévoit, ou hors du champ du règlement, s’ils ne constituent pas le délit d’entrave aux échanges communautaires.

Le règlement indique quelles sont les mentions obligatoires (dénomination de vente, ingrédients, quantité, durabilité, nom de l’exploitant et indication du lot, substances allergènes, mode d’emploi,, déclaration nutritionnelle, origine), obligatoires mais propres à certains produits, et facultatives devant respecter des contraintes.

Parmi les règlementations spéciales, on trouve les règlementations suivantes :

– Qualités nutritionnelles ou de santé (RUE 1924/2006) ;

– Régimes alimentaires (RUE 609/2013) dont nourrissons;

– Mentions valorisantes et certification (code rural français) ;

– OGM ;

– Denrées à traitement particulier :  Conserves, Surgelés, Rayonnement ionisant, Produits sous marque distributeur ;

– Signes de qualité et d’origine officiels, avec les AOP, IGP, STG (RUE 1151:2012) (RUE 1308/2013 « OCM unique » pour le viticole), – Agriculture biologique (RUE 834/2007), Label rouge (code rural), impliquant le respect d’un cahier des charges, des approbations officielles et des contraintes d’étiquetage.

– La règlementation par type de produit dont :

– Compléments alimentaires (RUE 2015/2283)(DUE 2002/46) ;

– Vins et spiritueux (RUE 110/2008);

 

 

 

Sanctions  :

par exemple :

2 ans et 300 000 euros, et plus selon les circonstances aggravantes retenues, parfois contraventions

(Code de la consommation, articles L454-1 et s; L132-2, R451-1, code de la propriété intellectuelle, code pénal, code de la santé publique…)

 

 

Protected designation of origin Champagne and trademark law within the European Union, the issue of labelling

Droit des marques et de la promotion commerciale

CJUE, 4e ch., 29 janv. 2020, Sky PLC, C -371/18 – impact du défaut de précision du libellé

Dans cet arrêt la CJUE confirme cette tendance lourde : le défaut de précision du libellé (désignation des produits et des services) de la marque, qui peut aller jusqu’à reprendre le libéllé d’une classe, n’a pas vraiment d’impact sur la validité de la marque. En revanche ce défaut sera exploitable lors d’une action en déchéance de marque pour défaut d’exploitation pendant cinq ans.

http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf;jsessionid=7B34D7D85169E624DA19D7D07D34A8BE?text=&docid=222824&pageIndex=0&doclang=fr&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=8150221

Un titulaire de marque peut s’opposer à l’enregistrement d’une nouvelle marque qu’il estime trop proche de sa marque. Le déposant peut alors exiger que ce titulaire fasse la preuve d’un usage sérieux de sa marque antérieure (art.47 règlement UE 2017/1001). Cette preuve est plus ou moins lourde selon le degré d’homogénéité de la catégorie de produits ou de services considérée.

T-126/03 – Reckitt Benckiser (España) / OHMI – Aladin (ALADIN)

https://www.village-justice.com/articles/usage-serieux-une-marque-sur-quelle-partie-des-produits-services-doit-porter,33371.html

 

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Cabinet Roquefeuil avocats

Protected designation of origin Champagne and trademark law within the European Union, the issue of labelling

Trademark law aims to protect the commercial circuit by associating a sign with a line of products or services in a given territory.

It is a law harmonized by the law of the European Union.

The Union also has its own system of Community trade marks valid throughout the territory of the Union and managed by the trade mark office of the Union, the EUIPO ex-OHIM.

The protected designation of origin is a legal regime of Union law (equivalent to the French AOC) which aims to enhance and maintain the terroirs and the local know-how.

Union law (Articles 2, 3 and 4 of the TFEU) provides for exclusive competence of the Union in matters of trade policy, competition rules and customs union, and a competence shared with the Member States in the agriculture and consumer protection sectors.

Insofar as the matter refers to both market protection and product quality, Union law is therefore very present.

The “PDO protected designations of origin” are attributed under strict conditions and are effectively protected.

PDOs attest to the quality of a product because of its origin and the methods used. Their use is strictly regulated.

A distributor cannot dispense champagne without affixing the word « champagne » on the product.

With regard to « champagne », the Champagne Committee (CIVC), a French national institution, controls the affixing of marks and associated labelling on champagne products, through a separate system of registration of the mark.

The number thus assigned must appear on all documents concerning the product.

Example of a subject of conflict:

Traditional names assimilated to appellations of origin should not be confused with certain traditional, non-geographical terms relating to wines and spirits, such as « traditional method », « reserve », « closed », « village » or « castle ». These terms do not constitute appellations of origin, but are protected as a corollary of certain appellations to which they are reserved.

Translations: AOP-IGP – The regulations on AOP-IGP explicitly provide for the case of the translation of appellations.

Thus, articles 13, § 1, b), of Regulation (EU) No 1151/2012, and 103, § 2, b), of Regulation (EU) No 1308/2013, guarantee the protection of PDOs and IGP registered, « even if the protected name is translated » (see CJCE, 26 Feb. 2008, aff. C-132/05, pt 78, prev. n ° 120, protection of the PDO « Parmigiano Reggiano » in its translated from « parmesan »).

This protection is in accordance with Article 23 of the APDIC Agreement – the regulations refer to it moreover – which, within the framework of the additional protection reserved for wines and spirits, excludes the translation of the most important geographical indications. concerning to designate strictly similar products:

TRIPS, art. 23 :

‘each member will provide the legal means which allow interested parties to prevent the use of a geographical indication identifying wines for wines which do not originate from the place indicated by the geographical indication in question, or identifying spirits for spirits which do not originate in the place indicated by the geographical indication in question, even in cases where […] the geographical indication is used in translation. ‘

Main texts of the wine sector

European Union

Regulation (EC) No 110/2008 of the European Parliament and of the Council of January 15, 2008 concerning the definition, description, presentation, labelling and protection of geographical indications of spirit drinks and repealing the Council Regulation (EEC) No 1576/89 Council

Regulation (EC) 491/2009 of 25 May 2009 amending Regulation (EC) No 1234/2007 on the common organization of the markets in the agricultural sector and specific provisions relating to certain products in this sector (single CMO regulation)

Commission Implementing Regulation (EU) No 314/2012 of 12 April 2012 amending Regulations (EC) No 555/2008 and (EC) No 436/2009 in as regards the documents accompanying the transport of wine products as well as the registers to be kept in the wine sector

Regulation (EU) No 1308/2013 of the European Parliament and of the Council of 17 December 2013 on the common organization of the markets in agricultural products and repealing Council Regulations (EEC) No 922/72, (EEC) No 234/79, (EC) No 1037/2001 and (EC) No 1234/2007 of the Council

Delegated Regulation (EU) 2018 / 273 of the Commission of 11 December 2017 supplementing Regulation (EU) No 1308/2013 of the European Parliament and of the Council as regards the authorization scheme for vine plantations, the vineyard register, the accompanying documents and the certification, the register of entries and exits, mandatory declarations, notifications and publication of notified information, supplementing Regulation (EU) No 1306/2013 of the European Parliament and of the Council with regard to the applicable controls and penalties , amending Commission Regulations (EC) No 555/2008, (EC) No 606/2009 and (EC) No 607/2009 and repealing Commission Regulation (EC) No 436/2009 and Commission Delegated Regulation (EU) 2015/560 Commission

Delegated Regulation (EU) 2019/33 of 17 October 2018 supplementing the Regulation nt (EU) No 1308/2013 of the European Parliament and of the Council with regard to applications for the protection of designations of origin, geographical indications and traditional terms in the wine sector, the opposition procedure, restrictions on ‘use, modifications to the specifications, cancellation of protection, labeling and presentation

France

Wine Code, article 152 and following in particular

Law of 6 May 1919 relating to the protection of appellations of origin

Law of 13 January 1938 supplementing the provisions of the decree of July 30, 1935 on controlled appellations of origin

Law of April 12, 1941 creating an interprofessional committee for Champagne wine

Decree n ° 78-71 of January 17, 1978 concerning the density of plantations, the modes of conduct and the methods of pruning of the vines intended for the production of wines with controlled label of origin “Champagne and“ Côteaux champenois ”

Decree n ° 2010-1441 of November 22, 2010 recontrolled label of origin “Champagne”

relating to theDecree n ° 2012-655 of 4 May 2012 relating to the labeling and traceability of wine products and certain oenological practices

 

Update Oct.2021
« Champanillo »

 

Voir aussi :

 

L’étiquetage des produits alimentaires – La labellisation

Droit des marques et de la promotion commerciale

Droit des marques : le risque de confusion concerne aussi les marques faiblement distinctives

Il n’est pas recommandé d’utiliser un mot du langage courant ou un terme descriptif à titre de marque, sous peine de nullité.

Mais ce mot ou ce terme peut néanmoins être considéré valide et conduire au succès d’une réclamation quand un risque de confusion entre les marques est démontré.

Le risque de confusion reste néanmoins faible quand des termes du langage courant en concurrence mais sont assortis de variations permettant de les distinguer.

Droit des marques : le risque de confusion concerne aussi les marques faiblement distinctives, tirées du langage courant…jurisprudence variée :

Jurisprudence récente TUE (Le Coq / Le Coq de France)
où le tribunal indique que la distinctivité de la marque ne peut s’apprécier dans le cadre d’une procédure d’opposition, que la marque antérieure est à priori valide, et où il apparaît que le caractère faiblement distinctif des signes en présence n’empêche pas un risque de confusion entre les marques.

comp. INPI –  IROBOTS – Rejet de l’opposition IROBOTS/DIROBOTS
où l’INPI retient le caractère descriptif et faiblement distinctif de « ROBOTS » dans les signes en présence pour retenir que la lettre D caractérise les différences conceptuelles, phonétiques et visuelles permettant de considérer qu’il n’y a pas risque de confusion entre les signes.

Voir aussi :

Comment choisir sa marque ? 

Exemple récent de jurisprudence sur des marques faiblement distinctives avec risque de confusion exclu :

Cour d’appel d’Aix-en-Provence, ch. 3-1, 9 décembre 2021, 20/03556 (M20210293)
My Luxury Travel SARL  c. My Luxury Voyage SAS
(Confirmation TJ Marseille, 23 janv. 2020, 18/01275)

 

Se faire assister par un cabinet spécialisé en droit de la propriété intellectuelle :

Cabinet Roquefeuil avocats